Statuts de l'association

Où les petits nouveaux peuvent trouver les informations de base et se présentent.

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Kristoff
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Statuts de l'association

Message par Kristoff »

ARTICLE 1 - CONSTITUTION AVEC DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: La Boîte à Chimère.

ARTICLE 2 - OBJETS
Cette association a pour vocation la promotion des relations ludiques et culturelles et le
développement de l’imaginaire.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL
Association la Boîte à Chimère
Paris
Il peut être transféré par simple décision du bureau.

ARTICLE 4 - MOYENS D'ACTION
L'association, par le biais des supports du jeu de rôle et du jeu de société a pour objectif de
permettre :
- Au plus grand nombre de se réunir afin de promouvoir l'amélioration des liens sociaux.
- L'échange et le rapprochement entre les générations les cultures et les couches sociales.
- Le développement de l'imaginaire individuel tout en favorisant la découverte de l'autre.
- A chacun de s'épanouir par le jeu et l'amusement ainsi que la connaissance de nouveaux
loisirs parfois méconnus.
- L'évasion et le rêve comme alternative rafraîchissante aux petits tracas du quotidien.
- L'accès, à moindre frais, à un loisir de partage.

ARTICLE 5 - DUREE
L'association est constituée pour une durée illimitée.

ARTICLE 6 - ADMISION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d’administration.
Il faut par ailleurs adhérer aux présents statuts et s’acquitter, sauf pour les membres d’honneur, de la cotisation prévue. 

ARTICLE 7 - MEMBRES
Sont membres fondateurs Nicolas Henry et Christel Bouchereau.
Sont membres d'honneur les personnes physiques ou morales reconnues comme telles en raison de services supérieurs rendus et signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations. Ils sont définis par le Conseil d'Administration.
Sont membres bienfaiteurs, ceux qui versent une somme d'argent à l'association et n'ont pas le droit de vote en assemblée générale.
Sont membres adhérents les personnes qui versent la cotisation annuelle fixée lors de l'assemblée gérérale.

ARTICLE 8 - RADIATION
La qualité de membre se perd par :
- La démission.
- Le décès.
- La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non
paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter
devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 9 - RESSOURCES
Les ressources de l'association sont constituées par:
- Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations.
- Les subventions communales, départementales nationales, du conseil général, de l'Etat, etc ...
- De dons en nature.
- Les recettes provenant de biens ou de prestations faites par l'association et tout
autres ressources autorisées par la loi et les règlements.

ARTICLE 10 - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMlNlSTRATI0N ET DU BUREAU
L'association est dirigée par un conseil d'administration (CA) élu par l'assemblée générale (AG). Le conseil d'administration représente les membres lors des réunions. Les membres du conseil sont élus pour 2 ans. Ils sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisira parmi ses membres une personne pour faire le lien entre l'association et son hébergeur.
Le conseil d'administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret un bureau composé de:
1° Un Président
2° Un ou plusieurs vice-président s'il y a lieu
3° Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
4° Un trésorier et s'il a lieu un trésorier adjoint
Les membres du bureau sont élus pour 2 ans, rééligible une seule fois consécutivement. (Soit 4 ans maximum de suite)
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à
terme le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 11 - REUNION ET ATTRIBUTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les trimestres, sur convocation du
président, d'un membre du CA ou sur demande du quart de ses membres (par courrier postal ou électronique).  Les décisions sont prises à la majorité des votes, en cas de partage, la voix du président est  prépondérante. Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force
majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
Il fixe les montants des droits d'entrée et cotisations. Le Conseil d'administration défend la
politique et les orientations générales de l'association. Il arrête les budgets et contrôle leur exécution. Il prononce 1'exclusion des membres. Des remboursements pourront être accordés
sur justificatif, selon les règles fixées par le conseil d'administration.

ARTICLE 12 - ATTRIBUTION DU BUREAU
Il assure le bon fonctionnement et la gestion de l'association
- Le président a qualité de représenter l'association en justice. Il la représente également
dans tous les actes de la vie civile et conclut tous les accords. En cas d'empêchement, il
peut être remplacé par un membre du CA ou du bureau. Dans le cas d'une délégation,
même partielle, de ses pouvoirs, il en informe le bureau.
- Le secrétaire est chargé de rédiger les procès-verbaux des réunions de CA et de l'AG. En
cas d'empêchement, il est remplacé par une personne désignée par le bureau.
-  Le trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l'association. Il perçoit les recettes et
effectue les paiements avec l'autorisation du président. En cas d'empêchement  il est
remplacé par un membre du CA ou du bureau.

ARTICLE 13 - ATTRIBUTION D'AUTRES ROLES
Pourront être nommés lors de l'assemblée générale ordinaire ou par le CA si le besoin s'en fait sentir différents responsables d'activités occasionnelles ou régulières. Ces responsables devront rendre compte régulièrement au CA et une fois par an à l'AG.

ARTICLE 14 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre
qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Formalités de convocation à l'assemblée:
Quinze jour avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier
(lettre, courrier électronique) par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblèe est indiqué sur
les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre
présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs, dûment remplis et signés
précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée seront pris en compte.
Les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne
peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de
l'assemblée.
Les responsables de chaque activité doivent présenter un bilan.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin
secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées lors de l'assemblée que les
questions soumises à l'ordre prévu sur la convocation.

ARTICLE 15 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le
président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités
prévues à l'article 14.

ARTICLE 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de
l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus
par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il
prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

ARTICLE 17 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l'assemblée un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est
dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet l901et du décret du 16 août 1901.

A Paris le 05 décembre 2014
Signature du président
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